Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la boutique INSTANTOILE et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : articles décoratifs créés et personnalisés pour toutes occasions.

Afin de valider la commande du client, celui-ci doit accepter sans réserve les CGV en cochant la case dédiée lors du processus de commande.

Les commandes passées sur le site www.instantoile.com sont réglementées par les présentes Conditions Générales de Vente.

1. Les produits

Tous les produits proposés sur le site www.instantoile.com sont disponibles à la vente sauf spécification contraire.

Instantoile se réserve le droit de prévenir un client en cas de rupture de stock d’un produit dû à une erreur de stock sur le site. Le produit sera alors remboursé au client.

Photos des produits :

Les photographies de présentation des produits ne sont pas contractuelles :

La couleurs des articles peut varier légèrement selon la lumière présente lors de la prise des photos du site.
La visualisation des maquettes ou prévisualisation peut également légèrement varier. 
Notez que ces variations peuvent également venir de l’appareil utilisé par le client pour visualiser le site (luminosité et contraste de l’écran, par exemple)

Ainsi, la responsabilité d’Instantoile ne peut pas être engagée en cas d’insatisfaction concernant une nuance entre les couleurs visualisées et les couleurs du produit tel que livré.

Description des articles :

Les descriptions des articles sont également non contractuelles. Instantoile se réserve le droit de modifier ou corriger le contenu des annonces si besoin.

LES PRODUITS PERSONNALISÉS :

Les produits personnalisés sont créés et fabriqués sur mesure à l’atelier uniquement à la commande. Les délais de fabrication varient en fonction du produit et du calendrier de commandes.

2. Tarifs

Les prix indiqués sur le site www.instantoile.com sont en euros (€) et sont HT. Cependant, selon le statut d’auto-entrepreneur de la propriétaire du site, aucune taxe n’est applicable sur le site. C’est donc le prix définitif que le client voit.

Les prix des produits sont ceux affichés sur le site lors de la commande du Client.

Instantoile se réserve le droit de modifier les prix des articles à tout moment.

Les prix promotionnels présentés sur le site valables le temps indiqué pour chaque offre. Au-delà de la date de fin, l’offre est clôturée.

Le prix total de la commande comprend le prix des articles ainsi que le prix des frais de ports.

Toute quantité commandée ne peut être revue à la baisse par le client.

3. Paiement

Les règlements s’effectuent par paiements sécurisés via STRIPE, plateforme E-transaction, et Paypal, au moyen des cartes suivantes : Carte Visa, EuroCard-MasterCard ou par compte Paypal.

Les dispositifs sécurisés de paiement en ligne garantissent au client que les informations concernant sa carte bancaire ne seront à aucun moment connues d’Instantoile.

Le paiement par chèque est autorisé, la commande ne sera traitée qu’au moment de la réception du chèque à l’adresse Mme RIPERT Morgane, rue du dolmen, 39 Bergon, 44780 Missillac
Tout défaut de paiement entraînera de plein droit et sans formalité, l’annulation de la commande.

Aucun acompte ne sera accepté.


4. Traitement de la commande – Délais – BAT


La validation de la commande est confirmée par l’envoi d’un e-mail de confirmation de la commande : le Client doit obligatoirement fournir une adresse électronique valable.

La commande n’est considérée comme acceptée qu’à partir du moment où le paiement a été effectué en ligne. Toute commande ne sera traitée qu’à partir de la réception et l’acceptation du règlement.

– Délais de fabrication
Instantoile s’engage à traiter les commandes dans les plus brefs délais et ce dès la validation des commandes – BAT accepté par le Client si le produit est personnalisé.
Les délais indiqués sont purement indicatifs et peuvent varier en raison de la forte personnalisation des articles commandés. Ces délais tiennent compte du temps de fabrication numérique, d’impression, de finition ainsi que du temps de livraison.

Instantoile s’engage à traiter les commandes dans l’ordre chronologique des commandes par Internet. Seul le paiement de l’option RUSH (uniquement valable pour les tableaux à empreintes) permet de bénéficier d’un traitement prioritaire dans des délais courts convenus entre Instantoile et le Client.

CRÉATIONS AVEC BAT (Bon A Tirer – le client devra valider par mail la maquette – aperçu avant impression) :

2 maquettes (sauf panneaux de bienvenue) sont proposées et sont inclues dans le tarif.

 Si aucune proposition ne convient au client après 2 BAT,

* soit la commande sera automatiquement annulée et intégralement remboursée

* soit le client accepte de payer un supplément de 6 € pour recevoir une nouvelle maquette par mail.

 Votre validation par mail est demandée pour toute commande avec maquette. Sans réponse de votre part et après avoir effectué 2 relances par mail (et par 1 SMS ), nous expédierons la commande selon le BAT faute de validation de votre part.


5. Droit de rétractation – Annulation


En validant le paiement de sa commande, le client accepte sa commande.

Les articles personnalisés et réalisés sur commande-, ne sont ni échangeable, ni remboursable du fait de leur personnalisation.

Aucune annulation de commande, ni aucun remboursement de commande personnalisée n’est possible à partir du moment où la production est en cours ou a été effectuée.

Nous pouvons à tout moment décider d’annuler votre commande si nous ne sommes pas en mesure de la réaliser : le remboursement est intégral et est effectué sous 4 à 10 jours via le paiement CB en ligne STRIPE ou PayPal ou par chèque en cas de paiement par chèque.


6. Réclamations – Remboursement


Chaque produit “fait main” est le résultat d’un travail artisanal soigné et est vérifié avec beaucoup d’attention et testé avant tout envoi par colis postal.


Emballage : Tous les colis sont expédiés dans un emballage spécial rigide. Cet emballage contient en plus une protection adaptée à chaque produit. Il appartient au client de refuser le colis s’il constate qu’il a subi des dommages importants ; et de formuler par mail – avec photos à l’appui – toutes réserves ou réclamations pour non-conformité des produits livrés.

Petits articles défectueux (miroirs, mugs… ) ou erreurs de personnalisation (tableaux, boites à dragées….) :  remboursement uniquement après justification via photos. 

Toute réclamation et contestation relative aux manquants et vices apparents, doit être formulée par e-mail ou par courrier, dans un délai de 7 jours suivant la réception de la commande. Aucune action ne pourra être engagée après l’expiration de ce délai.

7. Livraison – Frais de port – Délais

Un mail de suivi seront envoyé au client pour le tenir informé du changement de statut de sa commande. En cas de livraison par Colissimo, Lettre suivie, Mondial Relay ou Chronopost, le numéro de suivi sera communiqué au client.


Les frais de port sont définis selon le poids du colis, qui est calculé en fonction du poids de chaque article. Le montant des frais de port est indiqué sur la page “panier” au moment de la commande. Le client aura le choix entre plusieurs solutions d’envois selon la destination.
Pour les livraisons en Suisse, des taxes douanières seront à rajouter et sont à vos frais.

Instantoile ne peut être tenu responsable des retards de livraison quel que soit le transporteur choisi. Tous problèmes entrainant un retard de livraison (grèves, problèmes d’exportation, modifications douanières et autres problèmes extérieurs) sont de la responsabilité exclusive du transporteur.

AUCUN REMBOURSEMENT de la commande y compris frais de port ne pourra être demandé dans les cas suivants :

si le client ne récupère pas son colis dans les temps impartis et que le colis est retourné à l’expéditeur

si le colis est « non livrable » suite à une erreur du Client dans les coordonnées transmises à la commande

8 .  Propriété Intellectuelle – Droit d’auteur – droit d’utilisation du design à des fins commerciales
Toute reproduction totale ou partielle des créations d’Instantoile est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Il s’agit de la seule responsabilité du client de s’assurer que toutes les photos qu’il présente pour la transformation en une impression personnalisée sur toile ou sur ballon est libre de droits ou que le copyright est détenu par le client lui-même. Nous n’assumons aucune responsabilité pour toute violation du droit d’auteur causée par l’impression d’une image fournie par un client.
Si Instantoile crée un design sur mesure, il se réserve le droit de le mettre en ligne sous forme d’annonce sous réserve de flouter toutes les images susceptibles de permettre une reconnaissance.

Tous les produits, les photos, les textes, ou les autres éléments graphiques tels que le logo sont la propriété de Morgane RIPERT et sont régis par les lois internationales du Copyright et des droits d’auteurs. Toute reproduction, même partielle du site est absolument interdite.